J.O. Numéro 74 du 28 Mars 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04852

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Arrêté du 23 mars 2001 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité


NOR : RECT0100083A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement et du ministre de la recherche en date du 23 mars 2001, sont nommés membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité :
Mme Françoise Duchézeau, en remplacement de M. Guy Planchette ;
M. Marcel Garnier, en remplacement de Mme Christine Bénard,
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur.